délibérations
DEL 2025-132 : SUBVENTION POUR RAVALEMENT DE FACADE
DEL 2025-131 : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A LA SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES (SFHE) POUR LA REALISATION DE 54 LOGEMENTS SOCIAUX, LIEU-DIT LES FERAILLES A L’ISLE SUR LA SORGUE
DEL 2025-130 : SUBVENTION POUR LA REHABILITATION D’UN LOGEMENT DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) DU CENTRE ANCIEN ET DES FAUBOURGS DE L’ISLE SUR LA SORGUE
DEL2025-129 : DENOMINATION DE RUE
DEL2025-128: COMPTE RENDU ANNUEL DE LA CONCESSION D’AMENAGEMENT DU CLOS CARDINAL : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA SPL TERRITOIRE 84
DEL 2025-127 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT POUR L’EXERCICE 2024
DEL2025-126 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POUR L’EXERCICE 2024 – RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX
DEL 2025-125 : SERVITUDE DE PASSAGE AVEC ENEDIS SUR LES PARCELLES COMMUNALES CO 625 ET CO 686 SITUEES AVENUE FABRE DE SERIGNAN
DEL 2025-124 : CESSION DE MATERIELS REFORMES – AUTORISATION DE VENTE
DEL2025-124 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LES COMMUNES DE L’ISLE SUR LA SORGUE, LE THOR, CHATEAUNEUF DE GADAGNE, SAUMANE DE VAUCLUSE ET FONTAINE DE VAUCLUSE
