• Accueil
  • Enquêtes publiques
  • État Civil
    • Mariages
    • Cimetière
  • Élections
  • Urbanisme
    • Décisions
    • Dépôts
    • P.L.U.
    • SAFER
  • Réglementation
    • Arrêtés Municipaux
    • Décisions du Maire
  • Conseils Municipaux
    • Convocations
    • Comptes-rendus
    • Procès verbaux
    • Délibérations
  • Arrêtés Préfectoraux
  • Hygiène Salubrité Eaux
  • Divers
LEGACY L'ISLE SUR LA SORGUE
  • Accueil
  • Page d’exemple
  • Parution – Accueil
  • Parutions – arrêtés – décisions
  • Parutions – arrêtés – municipaux
  • Parutions – arrêtés préfectoraux
  • Parutions – cm – comptes-rendus
  • Parutions – cm – convocations
  • Parutions – cm – délibérations
  • Parutions – cm – procès verbaux
  • Parutions – divers
  • Parutions – élections
  • Parutions – Enquêtes publiques
  • Parutions – état civil – cimetière
  • Parutions – état civil – mariages
  • Parutions – hygiène salubrité eaux
  • Parutions – Récépissés de dépôt
  • Parutions – Urbanisme – décisions
  • Parutions – urbanisme – dépôts
  • Parutions – urbanisme – plu
  • Parutions – urbanisme – safer
  • arretes-municipaux
  • arretes-prefectoraux
  • cm-comptes-rendus
  • cm-convocations
  • cm-deliberations
  • divers
  • ec-cimetiere
  • elections
  • ENQUÊTES PUBLIQUES
    • ENQUÊTES PUBLIQUES
  • hygiene-salubrite-eaux
  • Non classé
  • urba-decisions
  • urba-depots
  • urba-INFO ANTENNE TELEPHONIE
  • urba-safer
Sélectionner une page
DEL2026-112 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE DES INSTALLATIONS CREEES DANS LE ACDRE DE L’AMENEGAMENT DU QUARTIER DES CAPUCINS AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX

DEL2026-112 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE DES INSTALLATIONS CREEES DANS LE ACDRE DE L’AMENEGAMENT DU QUARTIER DES CAPUCINS AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX

par Laura Mahieux | 23 septembre 2026 | cm-deliberations

La publication expire le mardi 24 novembre 2026 à...
DEL2026-112 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE DES INSTALLATIONS CREEES DANS LE ACDRE DE L’AMENEGAMENT DU QUARTIER DES CAPUCINS AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX

DEL2026-111 : SUBVENTION POUR RAVALEMENT DE FACADE

par Laura Mahieux | 23 septembre 2026 | cm-deliberations

La publication expire le mardi 24 novembre 2026 à...
DEL2026-112 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE DES INSTALLATIONS CREEES DANS LE ACDRE DE L’AMENEGAMENT DU QUARTIER DES CAPUCINS AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX

DEL2026-110 : DECLASSEMENT DE PARCELLE SUR LE SITE DES CAPUCINS

par Laura Mahieux | 23 septembre 2026 | cm-deliberations

La publication expire le mardi 24 novembre 2026 à...
DEL2026-112 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE DES INSTALLATIONS CREEES DANS LE ACDRE DE L’AMENEGAMENT DU QUARTIER DES CAPUCINS AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX

DEL2026-109 : SERVITUDE DE PASSAGE AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE CP 0126 SITUEE RUE DU DC TALLET

par Laura Mahieux | 23 septembre 2026 | cm-deliberations

La publication expire le mardi 24 novembre 2026 à...
DEL2026-112 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE DES INSTALLATIONS CREEES DANS LE ACDRE DE L’AMENEGAMENT DU QUARTIER DES CAPUCINS AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX

DEL2026-108 : FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT – SUBVENTION AU TITRE DE L’EXERCICE 2026

par Laura Mahieux | 23 septembre 2026 | cm-deliberations

La publication expire le mardi 24 novembre 2026 à...
DEL2026-112 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE DES INSTALLATIONS CREEES DANS LE ACDRE DE L’AMENEGAMENT DU QUARTIER DES CAPUCINS AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX

DEL2026-107 : SUBVENTION POUR LA REHABILITATION DE QUATRE LOGEMENTS DANS LE CADRE DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) DU CENTRE ANCIEN ET DES FAUBOURGS DE L’ISLE SUR LA SORGUE

par Laura Mahieux | 23 septembre 2026 | cm-deliberations

La publication expire le mardi 24 novembre 2026 à...
« Entrées précédentes

Articles récents

  • ARR DICT 2026-513 circulation alternée route de Saumane
  • ARR DICT 2026-510 chaussée rétrécie chemin de l’Ecole d’Agriculture
  • ARR DICT 2026-511 interdiction de stationner parking des Névons
  • ARR DICT 2026-508 interdiction de circuler chemin de Reydet
  • DEL2026-112 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION AU RESEAU PUBLIC D’EAU POTABLE DES INSTALLATIONS CREEES DANS LE ACDRE DE L’AMENEGAMENT DU QUARTIER DES CAPUCINS AVEC LE SYNDICAT DES EAUX DURANCE VENTOUX

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • septembre 2026
  • août 2026
  • juillet 2026
  • juin 2026
  • mai 2026
  • avril 2026
  • février 2026
  • janvier 2026
  • décembre 2025
  • octobre 2025
  • juillet 2025
  • avril 2025
  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • novembre 2024
  • septembre 2024
  • juillet 2024
  • juin 2024
  • mai 2024
  • avril 2024
  • mars 2024
  • février 2024
  • janvier 2024
  • décembre 2023
  • novembre 2023
  • septembre 2023
  • août 2023
  • juin 2023
  • avril 2023
  • mars 2023
  • janvier 2023
  • novembre 2022
  • octobre 2022
  • septembre 2022
  • août 2022
  • juillet 2022
  • juin 2022

Catégories

  • arretes-municipaux
  • arretes-prefectoraux
  • cm-comptes-rendus
  • cm-convocations
  • cm-deliberations
  • divers
  • ec-cimetiere
  • elections
  • ENQUÊTES PUBLIQUES
  • hygiene-salubrite-eaux
  • Non classé
  • urba-decisions
  • urba-depots
  • urba-INFO ANTENNE TELEPHONIE
  • urba-safer
  • Facebook
  • X
  • Instagram
  • RSS

Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress

Télécharger LEGACY® L'ISLE SUR LA SORGUE !

Télécharger