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DEL 2024-55 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE CONCERNANT UNE OPERATION PORTEE PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA DANS LE CADRE DE LA CONVENTION MULTISITES

DEL 2024-55 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE CONCERNANT UNE OPERATION PORTEE PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA DANS LE CADRE DE LA CONVENTION MULTISITES

par Laura Mahieux | 24 mai 2024 | cm-deliberations

DEL 2024-55 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE CONCERNANT UNE OPERATION PORTEE PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA DANS LE CADRE DE LA CONVENTION MULTISITES

DEL 2024-54 ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

par Laura Mahieux | 24 mai 2024 | cm-deliberations

DEL 2024-55 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE CONCERNANT UNE OPERATION PORTEE PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA DANS LE CADRE DE LA CONVENTION MULTISITES

DEL 2024-53 SUBVENTION POUR RAVALEMENT DE FACADE

par Laura Mahieux | 24 mai 2024 | cm-deliberations

DEL 2024-55 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE CONCERNANT UNE OPERATION PORTEE PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA DANS LE CADRE DE LA CONVENTION MULTISITES

DEL 2024-52 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA RESTAURATION DES FACADES D’UNE MAISON LABELISEE PAR LA FONDATION DU PATRIMOINE DANS LA RUE RASPAIL

par Laura Mahieux | 24 mai 2024 | cm-deliberations

DEL 2024-55 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE CONCERNANT UNE OPERATION PORTEE PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA DANS LE CADRE DE LA CONVENTION MULTISITES

DEL 2024-51 CONTRAT DE VILLE « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030″PROGRAMMATION DES ACTIONS 2024 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

par Laura Mahieux | 24 mai 2024 | cm-deliberations

DEL 2024-55 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE CONCERNANT UNE OPERATION PORTEE PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA DANS LE CADRE DE LA CONVENTION MULTISITES

DEL 2024-50 APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE PERIODE 2024-2026

par Laura Mahieux | 24 mai 2024 | cm-deliberations

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