DEL2026-015: AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE POUR L’IMPLANTATION DE MOBILIERS ENTERRES ET SEMI ENTERRES POUR LA GESTION DES DECHETS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
La publication expire le vendredi 10 avril 2026 à...
DEL 2026-014 : CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT ENTRE LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONT DE VAUCLUSE POUR DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT- QUARTIER DES CAPUCINS
La publication expire le mardi 7 avril 2026 à...
DEL2026-013: SERVITUDE DE PASSAGE AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE AV 0172 SITUÉES 606 CHEMIN DE VELORGUES A SORGUETTE
La publication expire le mardi 7 avril 2026 à...
DEL2026-012 : RENOUVELLEMENT DE LA COOPERATION SCIENTIFIQUE ENTRE LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE ET L’UMR 5648 POUR LA PERIODE 2026-2030
La publication expire le mardi 7 avril 2026 à...