arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral rendant redevable d’une astreinte administrative la société FLORETTE FRANCE pour son établissement situé ZI de la petite marine sur la commune de L’Isle sur la Sorgue
Arrêté de mise en demeure de quitter les lieux
Arrêté préfectoral n° DDT/SEE-2026/027 travaux d’urgence de confortement de berge avenue du partage des eaux
Réalisation travaux urgent de confortement de berge – Avenue du Partage des Eaux
Dossier de déclaration concernant le projet de rabattement de nappe sur la commune de l’ISLE-SUR-LA-SORGUE dans le cadre des travaux d’aménagement d’un nouveau centre aquatique
ARRETE PREFECTORAL N° DDT/S2E-2026/012 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement du système d’assainissement d’Isle sur la Sorgue -Petit Palais
ARR_PREF_INDEMNISATION_POMMES_POIRES_EPISODES PLUVIEUX_PRINTEMPS_2025
ARR_PREF_INDEMNISATION_PERTES_POMMES_POIRES_PRINTEMPS_2025Télécharger
ARR PREF -Elections municipales et communautaires 2026 – Nombre de conseillers à élire
DOC160126-16012026103059Télécharger
note_information_gripe_aviaire_risque_élevé_novembre_2025
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ARR_PREF_22102025_recomposition_conseil_communautaire_CCPsMV
ARR_PREF_22_octobre_2025_recomposition_conseil_communautaireTélécharger
ARR PREF 17.07.2025 DESTRUCTION ANIMAUX ESPECES NUISIBLES 2025-2026
modalités_destruction_dépt_Vaucluse_espèces_susceptibles_occasionner_dégâts_2025_2026Télécharger
ARR PREF portant ouverture et clôture de chasse pour 2025-2026 dans le Vaucluse
DOC210725-21072025134329Télécharger
