délibérations
DEL 2025-082 : SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L’OGEC SAINT LAURENT
DEL 2025-081 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DES COMMUNES APPLICABLES AUX ELEVES BENEFICIANT D’UNE DEROGATION POUR FREQUENTER LES ECOLES PUBLIQUES DE L’ISLE SUR LA SORGUE – ANNEE 2024-2025
DEL 2025-080: APPROBATION DE LA CHARTE DES ATSEM : PARTENARIAT DE LA VILLE DE L’ISLE SUR LA SORGUE ET DE L’EDUCATION NATIONALE
DEL2025-079 : REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE
DEL2025-078 : CONVENTION 2025-2028 ENTRE L’ORGANISATEUR ET LE REPRESENTANT DE L’ETAT POUR L’OUVERTURE D’UN OU DE PLUSIEURS ACCUEILS ADOLESCENTS
DEL 2025-077 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES GALERIES D’ART ET VILLAGES D’ANTIQUAIRES DE L’ISLE SUR LA SORGUE
DEL 2025-076 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES MARCHES FORAINS
DEL 2025-074 : COMPTE RENDU DES DECISIONS
DEL2025-075 – Recours au contrat d’apprentissage
DEL 2024-112 COMPTE RENDU DES DECISIONS
