délibérations
DEL2025-112 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE L’ISLE-SUR-LA-SORGUE – CONCLUSION D’UNE MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N°2
DEL2025-111 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE L’ISLE SUR LA SORGUE – CONCLUSION D’UNE MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N°1
DEL2025-110 : FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU TITRE DE L’EXERCICE 2025
DEL 2025-109: CONVENTION DE MUTUALISATION DE MOYENS – PROLOGICIEL DE GESTION DES MARCHES PUBLICS
DEL2025-108 : APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLETC POUR LES ATTRIBUTIONS DEFINITIVES POUR 2026 ET ANNEES SUIVANTES
DEL2025-107 : AVANCES SUR SUBVENTIONS
DEL 2025-106: GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SPL TERRITOIRES 84 AU TITRE DE LA CONCESSION CLOS CARDINAL
DEL 2025-105: GARANTIES D’EMPRUNTS ACCORDEES A L’ASSOCIATION LE CLOS DES LAVANDES POUR L’ACQUISITION DE LA RESIDENCE AUTONOMIE E DE L’EPHAD DU CLOS DES LAVANDES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION
DEL2025-103 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ANNEXE SPIC FUNERAIRE 2025
DEL2025-102 : DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL 2025
