délibérations
DEL 2024-61 PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS
DEL2024-60 MODIFICATION DU TABLEAU DE L’ EFFECTIF
DEL 2024-59 COMPTE RENDU DES DECISIONS
DEL 2024-58 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – ACTUALISATION DES TARIFS APPLICABLES EN 2025
DEL 2024-57 ENCADREMENT DES MEUBLES DE TOURISME
DEL 2024-56 MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME – OUVERTURE A L’URBANISATION D’UNE PARTIE DE LA ZONE 2AUE SITUEE AU NORD DE LA ROUTE DE CAUMONT
2024-56-MODIFICATION-DU-PLU-URBA-PARTIE-ZONE-2AUE-RTE-CAUMONTTélécharger
DEL 2024-55 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ET LA COMMUNE DE L’ISLE SUR LA SORGUE CONCERNANT UNE OPERATION PORTEE PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA DANS LE CADRE DE LA CONVENTION MULTISITES
DEL 2024-54 ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
DEL 2024-53 SUBVENTION POUR RAVALEMENT DE FACADE
DEL 2024-52 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA RESTAURATION DES FACADES D’UNE MAISON LABELISEE PAR LA FONDATION DU PATRIMOINE DANS LA RUE RASPAIL
