délibérations
DEL202416 – CONCESSION DE SERVICE POUR L’ORGANISATION DES FOIRES INTERNATIONALES ART, ANTIQUITES ET BROCANTE DE L’ISLE SUR LA SORGUE – MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N°1
DEL202415 – CONVENTION AVEC LA SOCIETE DES EDITEURS DE MUSIQUE POUR LA PHOTOCOPIE D’EXTRAITS D’OEUVRES MUSICALES IMPRIMEES
DEL202414 – EXPOSITION DANS LA VAGUE- PRISE EN CHARGE DE FRAIS
DEL202413 – RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR L’ANNEE 2024
DEL202412 – AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE COOPERATION SCIENTIFIQUE AVEC L’UNITE MIXTE DE RECHERCHES (« UMR »)5648
DEL202411 – RAPPORT ANNUEL SUR LES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES CONTRE LES AVIS DE PAIEMENT FPS
DEL202410 – DEMANDE D’ADHESION A L’ASSOCIATION PLANTE & CITE
DEL202409 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS VERT 2024 POUR DES TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION DE LA COUR DE L’ECOLE DE PETIT PALAIS
DEL202408 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 POUR DES TRAVAUX DE RENOVATION DANS LES BATIMENTS PUBLICS
DEL202407- BUDGET PRINCIPAL – VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT : MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DANS LE CADRE D’UN CONTRAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE, MISE A JOUR DES CREDITS DE PAIEMENT
